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SECTION 1 — ACCÈS ET COMPTE
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SECTION 2 — NOS PRODUITS
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Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de produits proposées à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 — COMMANDES
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Votre commande ne sera considérée comme acceptée qu’après confirmation de son acceptation par Le Blanc Paris. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée.
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Vos achats sont soumis aux retours ou échanges uniquement conformément à notre Politique de Remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
SECTION 4 — PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment de la passation de la commande et sera indiqué dans l’e-mail de confirmation de commande.
Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais de livraison, frais de traitement, droits de douane ou frais d’importation.
Les prix publiés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés dans des boutiques physiques, en ligne ou dans d’autres boutiques exploitées par des tiers.
Nous pouvons proposer périodiquement des promotions sur les Services, susceptibles d’affecter les prix, et qui seront régies par des conditions particulières distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que :
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(ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser la carte bancaire pour l’achat ;
(iii) les frais engagés par vous seront honorés par l’émetteur de votre carte bancaire ;
(iv) vous paierez les frais engagés conformément aux prix annoncés, y compris les frais de livraison, de traitement et toutes les taxes applicables, le cas échéant.
SECTION 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON
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Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou tout événement indépendant de notre volonté.
Après le transfert des produits au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.
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Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation.
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SECTION 8 — LIENS DE TIERS
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Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces contenus ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
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Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Les réclamations, revendications ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.
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SECTION 10 — POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité, et certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de Confidentialité de Shopify.
En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.
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Les informations que vous transmettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify ainsi qu’avec des tiers pouvant être situés dans des pays autres que le vôtre, afin que nous puissions vous fournir nos services.
Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour obtenir davantage d’informations sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.
SECTION 11 — COMMENTAIRES ET RETOURS
Si vous envoyez, téléversez, publiez, transmettez par e-mail ou communiquez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, évaluations, propositions, plans ou autres contenus, collectivement désignés comme les « Retours », vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales.
Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits au titre de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour respecter nos obligations et exercer nos droits en vertu des présentes Conditions de Service.
Vous déclarez et garantissez également que :
(i) vous possédez ou disposez de tous les droits nécessaires sur l’ensemble des Retours ;
(ii) vous avez divulgué toute rémunération ou incitation reçue en lien avec l’envoi de vos Retours ;
(iii) vos Retours seront conformes aux présentes Conditions.
Nous n’avons et n’aurons aucune obligation de :
(1) garder vos Retours confidentiels ;
(2) verser une rémunération pour vos Retours ;
(3) répondre à vos Retours.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les Retours que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent les droits de propriété intellectuelle de tiers ou les présentes Conditions de Service.
Vous acceptez que vos Retours ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou autres droits personnels ou de propriété.
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SECTION 12 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que certaines informations présentes dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives, notamment, aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition, aux délais de livraison ou à la disponibilité.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si une information s’avère inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après la soumission de votre commande.
SECTION 13 — UTILISATIONS INTERDITES
Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins licites.
Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement :
(a) à des fins illicites ou malveillantes ;
(b) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ;
(c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
(d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou porter préjudice à l’un de nos employés ou à toute autre personne ;
(e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
(f) pour envoyer, recevoir intentionnellement, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu non conforme aux présentes Conditions ;
(g) pour transmettre ou organiser l’envoi de tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité, y compris du courrier indésirable, des chaînes, du spam ou toute sollicitation similaire ;
(h) pour usurper ou tenter d’usurper l’identité d’une autre personne ou entité ;
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Vous acceptez également de ne pas :
(a) téléverser ou transmettre de virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement des Services ;
(b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ;
(c) collecter ou suivre les informations personnelles de tiers ;
(d) pratiquer le spam, le phishing, le pharming, le prétexte, le spidering, le crawling ou le scraping ;
(e) interférer avec les fonctionnalités de sécurité des Services, de tout site associé, d’autres sites ou d’Internet, ou les contourner.
Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez violé une quelconque partie des présentes Conditions.
SECTION 14 — RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services, en tout ou en partie, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété Intellectuelle, Commentaires et Retours, Résiliation, Exclusion de Garanties, Limitation de Responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation, Accord Intégral, Cession, Loi Applicable, Politique de Confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre à la résiliation.
SECTION 15 — EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées dans les Services ou par leur intermédiaire sont fournies uniquement à des fins d’information générale. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations.
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SECTION 16 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, LE BLANC PARIS, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, CONTRACTANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, AINSI QUE CEUX DE SHOPIFY ET DE SES AFFILIÉS, NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.
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SECTION 17 — INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Le Blanc Paris, Shopify, ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, contractants, concédants de licence et prestataires de services, contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, dus à des tiers ou découlant de :
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Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisables, notamment en fournissant les documents pertinents.
SECTION 18 — DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions de Service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions de Service.
Cette décision n’affectera pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 19 — RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL
Le fait pour nous ou Shopify de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions de Service ainsi que toute politique ou règle opérationnelle publiée par nous sur ce site ou en relation avec les Services constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation des Services.
Elles remplacent tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, verbaux ou écrits, entre vous et nous, y compris, sans limitation, les versions antérieures des Conditions de Service.
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions de Service ne sera pas interprétée contre la partie qui les a rédigées.
SECTION 20 — CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent accord, ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions, sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative en ce sens sera nulle et sans effet.
Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni notification.
SECTION 21 — LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions de Service ainsi que tout contrat séparé par lequel nous vous fournissons les Services seront régis et interprétés conformément aux lois applicables dans la juridiction où Le Blanc Paris est établie.
Vous et Le Blanc Paris acceptez la compétence des tribunaux compétents de cette juridiction.
SECTION 22 — TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement par commodité et ne limiteront ni n’affecteront les présentes Conditions.
SECTION 23 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions de Service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site.
Il vous incombe de consulter régulièrement notre site afin de vérifier l’existence de changements.
Nous vous informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément à la législation applicable, et ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans l’avis.
Votre utilisation continue des Services ou votre accès à ceux-ci après la publication de toute modification des présentes Conditions de Service constitue votre acceptation de ces modifications.
SECTION 24 — INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions relatives aux Conditions de Service doivent être envoyées à :
sac@leblanc-paris.com
Nos informations de contact sont indiquées ci-dessous :
Horaires du Service Client : du lundi au vendredi, de 9h à 18h.
Le Blanc Paris
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3 Cr de la Garonne
77700 Serris
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